Conditions générales de vente

Article 1 — Vendeur. Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur hexagonefils.com par [Prénom Nom], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Hexagone & Fils, SIRET [n°], 33360 Latresne, France, [e-mail].

Article 2 — Produits. Les produits proposés sont des vêtements et accessoires imprimés ou brodés à la demande dans des ateliers situés en Europe. Les visuels sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de couleur peuvent exister.

Article 3 — Prix. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

Article 4 — Commande. La commande est ferme après validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitule la commande.

Article 5 — Paiement. Le paiement s'effectue par carte bancaire, PayPal, Apple Pay ou Google Pay, via des prestataires sécurisés. Nous n'avons jamais accès à vos données bancaires.

Article 6 — Livraison. Voir la politique d'expédition.

Article 7 — Droit de rétractation. Voir la politique de retour et de remboursement.

Article 8 — Garanties légales. Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, 2 ans à compter de la livraison) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 9 — Propriété intellectuelle. Les designs, textes et visuels du site sont la propriété d'Hexagone & Fils. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Article 10 — Données personnelles. Voir la politique de confidentialité.

Article 11 — Médiation. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur, site web]. Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

Article 12 — Droit applicable. Les présentes conditions sont soumises au droit français.